Depuis la nuit des temps, une certaine incompréhension réside au tour du copyright. À l’instar du droit d’auteur qui a pour but d’assurer une protection juridique à l’auteur de l’oeuvre, le copyright est dévolu à l’œuvre elle-même. Ils ont vus le jours pour juguler les risques de plagiat et pour assurer des droits de propriété intellectuelle aux oeuvres. Cet article vous dit tout ce que vous devez savoir sur le copyright.
Quelle est l’utilité du copyright ?
Ce qu’il y a lieu de savoir est que les droits d’auteur sont des assurances juridiques qui sont données aux œuvres artistiques ou littéraires. On peut dire qu’à travers ce droit, c’est le propriétaire de l’oeuvre qui est visé. Dès lors que la réalisation de l’œuvre est effective, le droit d’auteur survient automatiquement pour protéger l’auteur. Quant au copyright, à l’opposer des droits de propriété intellectuelle, ne vise pas l’auteur mais plutôt sa création qu’est l’oeuvre. Identifiable par le symbole ©, le copyright est à l’endroit du cessionnaire. Son but est d’anticiper ou d’assurer une protection contre toute exploitation étrangère. Qu’il s’agisse de faire une reproduction de l’oeuvre ou de s’inspirer de votre création, vous avez une protection efficace. Vous serez aussi protégé contre toute copie ou encore toutes représentations de votre œuvre. Tout ceci a pour but de protéger le contenu de toute exploitation extérieure et le maintenir toujours originale. Le copyright servira dès lors d’avertissement à tout agissement malencontreux.
Fonctionnement du copyright
La connotation du copyright varie d’un pays à un autre. À l’image du Royaume Uni ou encore du l’Australie, le copyright est aussi spécifique aux États-Unis et au Canada. Pour ce qui est de la France, vous devez savoir qu’il y a une forme de similarité entre le droit d’auteur et le copyright. Néanmoins, quelques petites distinctions sont à voir. Le copyright est du domaine public et a rapport qu’avec l’encadrement juridique. Le copyright fait partie des droits patrimoniaux et garantie au titulaire ou à l’entreprise une sorte d’assurance. La faculté créative restera toujours vive et en obtenant sa licence, l’auteur et l’entreprise sauront être conservés dans leurs droits. L’obtention d’une telle licence prend le caractère d’un contrat entre l’administration publique et l’auteur. Ce contrat servira de boussole à la protection de contenu. Il faut préciser pour finir que le copyright vise plutôt les supports matériels protégés et ne relève pas du droit moral. Néanmoins, dans certains pays, ce droit moral est bien présent dans le copyright.
Comment assurer une protection à contenu?
Dans les temps anciens, la protection d’un contenu passe par un dépôt de l’œuvre auprès de l’autorité compétente. C’est ce dépôt qui garantira une reconnaissance juridique à l’oeuvres. De nos jours, vous n’avez plus besoin de déposer un œuvre pour assurer sa protection. Le traitement est dorénavant automatique et nationalisé. Néanmoins, pour faire les premières démarches de payement de dommages et intérêts en cas de litige, un dépôt est toujours plus idoine. Si le copyright n’est pas enregistré, des indemnisations ne vous seront aucunement accordés et ce, même si l’utilisation abusive est manifeste. L’utilisation de commons protegee.